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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIEL CLOUET
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LE CHAUDRON DU CAUSSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHAUDRON DU CAUSSE
DANIEL CLOUET S.A.S.

Numéro de dépôt :
3621280
Date de dépôt :
07/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2019
LE CHAUDRON DU CAUSSE de DANIEL CLOUET

Présentation de la marque LE CHAUDRON DU CAUSSE

Déposée le 7 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIEL CLOUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAUDRON DU CAUSSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DANIEL CLOUET domicilié(e) Z.I., Impasse du Teinchurier, B.P. 539,19108 BRIVE LA GAILLARDE cedex - 19108 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 092 181 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL CLOUET domicilié(e) Z.I., Impasse du Teinchurier, B.P. 539,19108 BRIVE LA GAILLARDE cedex - 19108 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAUDRON DU CAUSSE est expirée depuis le 7 janvier 2019.

DANIEL CLOUET a également déposé les autres marques suivantes : DANIEL CLOUET


DANIEL CLOUET S.A.S. - Z.I., Impasse du Teinchurier, B.P. 539,19108 BRIVE LA GAILLARDE cedex - 19108 - France - SIREN 339092181


DANIEL CLOUET - Z.I., Impasse du Teinchurier, B.P. 539,19108 BRIVE LA GAILLARDE cedex - 19108 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson.